Accueil / La commission
Composition
La composition de la Commission a été décidée par son président. Elle reflète la volonté d’une approche globale et pluridisciplinaire en mêlant juristes, sociologue, historiens et psychologue/psychiatre, ainsi que celle d’ancrer son travail dans le concret en réunissant universitaires et praticiens. La plupart des commissaires ont déjà participé à ce type de travaux, y compris au sein de la CIASE et de la CIIVISE.
De façon très innovante et dans une démarche d’inclusion, la commission est accompagnée par des commissaires référents issus du Collectif des victimes et de la congrégation de Bétharram.
Commissaires
Les dix commissaires sont des professionnels ayant des compétences variées (droit, histoire, psychologie, sociologie) et des expériences diverses (collaboration passée ou anciens membres ou président(e)s collaboré commissions comparables). Afin de remplir l’objectif de la commission, les commissaires accompliront leurs missions par le recueil de la parole des victimes, des entretiens avec les différents acteurs impliqués, ainsi que par l’analyse des archives de la congrégation et de l’ensemble de la littérature pertinente. Ils sont chargés de déterminer les modalités de conduite de leurs travaux et de rédiger le rapport final incluant également les recommandations établies concernant les réparations et les garanties de non-répétition.
Jean-Pierre Massias
Président, professeur de droit à l’Université de Pau et des Pays de l’Adour et président de l’IFJD
Dominique Attias
Avocate, vice-bâtonnière du Barreau de Paris (2016-2017), figure emblématique du droit des enfants en France et à l’international
Véronique Blanchard
Historienne, enseignante-chercheuse à l’Université d’Angers, membre du laboratoire TEMOS
Xavier Philippe
Professeur de droit public à l’Université Paris 1 Panthéon Sorbonne, administrateur de l’IFJD
Kelly Picard
Maîtresse de conférences en droit public à l’Université de Saint-Etienne, administratrice de l’IFJD
Pascal Plas
Professeur d’histoire à l’Université de Limoges et directeur de l’IiRCO (Institut international de recherche sur la conflictualité)
Jean-Pierre Rosenczveig
Magistrat, ancien président du tribunal pour enfants de Bobigny (1992-2014), ancien membre de la CIASE
Muriel Salmona
Psychiatre et présidente de l’association Mémoire traumatique et victimologie, ancienne membre de la CIIVISE
Jocelyne Valentino
Psychologue clinicienne
Philippe Vitale
Professeur de sociologie de l’Université d’Aix-Marseille, président de la commission d’information et de recherche historique sur les enfants réunionnais déplacés dans l’hexagone
Commissaires référents
Olivier Bunel
Membre du Collectif des victimes de Bétharram
Alain Esquerre
Fondateur du Collectif des victimes de Bétharram
Alexandre Perez
Membre du Collectif des victimes de Bétharram
Comité d’éthique
Le Comité d’éthique est un organe consultatif mis en place par la Commission.
Il a pour mission d’accompagner les travaux de la Commission, notamment concernant la garantie de son indépendance, ainsi que pour le respect des droits et de la dignité des victimes de violences sexuelles et physiques.
Le Comité est ainsi chargé d’identifier les problèmes éthiques rencontrés ou susceptibles d’être rencontrés par la Commission, de favoriser la réflexion sur le sens et la méthodologie des travaux de la Commission parmi ses membres et d’être vigilant sur les relations entre la Commission, la congrégation, les victimes directes et indirectes ainsi qu’avec les autres personnes physiques ou morales avec lesquelles la Commission est appelée à entrer en relation.
Le Comité est également chargé de garantir le respect de la Charte éthique de la Commission.
Le président de la Commission pourra enfin solliciter le Comité d’éthique, autant que de besoin, pour des conseils et avis.
Jean-Arnold de Clermont
Ancien président du Conseil de la Fédération protestante de France (1999 à 2007), ancien président de la Conférence des Églises européennes (2003-2009), ancien président de l’Observatoire Pharos, administrateur de l’IFJD
Geneviève Garrigos
Ancienne présidente et porte‐parole d’Amnesty International
Véronique Margron
Présidente de la Conférence des religieux et religieuses de France (CORREF)
Jean-Marc Sauvé
Vice-président honoraire du Conseil d’Etat et président de la Commission indépendante sur les abus sexuels dans l’Eglise (CIASE)